1 – Entreprise familiale

Une saine planification fiscale et financière permet à un individu d’accumuler et d’accroître un patrimoine lui permettant de réaliser ses objectifs de consommation pendant sa vie active ainsi qu’à sa retraite. La préservation du patrimoine ainsi que sa transmission éventuelle deviennent alors une préoccupation importante. La planification successorale vise à répondre à ces objectifs dans les meilleures conditions fiscales possibles.

Un entrepreneur consacre plus de 80 000 heures à bâtir son entreprise, mais seulement dix heures à planifier sa succession.

Planifier sa succession n’est pas une sinécure. Il faut jongler avec des intérêts financiers et familiaux et parfois régler les conflits qui se présentent entre les deux, ce qui provoque souvent des émotions qui rendent difficiles les premiers pas dans ce domaine. Une fois le processus enclenché, le contribuable doit mettre l’énergie nécessaire à planifier toute l’opération de façon à garder le contrôle et à s’assurer que ses objectifs sont atteints.

Les personnes qui laissent des biens à leur décès souhaitent les transférer selon leurs désirs tout en payant le moins d’impôt possible. Pour ce faire, certains éléments de planification doivent être entrepris de leur vivant.

Le processus de planification successorale doit être amorcé le plus tôt possible afin de maximiser les occasions de planification fiscale. Les principales étapes de cette planification comprennent, entre autres :

• la planification financière;
• la procuration et le mandat en cas d’inaptitude;
• le testament;
• l’assurance vie;
• le gel successoral;
• la convention entre actionnaires, s’il y a lieu;
• la relève de l’entreprise;
• les dons de bienfaisance planifiés.

Des motifs fiscaux pourront inciter certains contribuables à transférer, de leur vivant, la totalité ou une partie de leurs biens, particulièrement des actions de sociétés privées, garantissant ainsi le transfert de cette richesse aux générations futures.

Entreprise familiale

L’entreprise familiale met en relation plusieurs intervenants, dont les actionnaires, la famille et les employés. Avec le temps, l’influence et l’intérêt de chacun d’entre eux se précisent. Malgré les désaccords et autres problèmes pouvant surgir, tous ont à cœur un désir commun de faire de l’entreprise un succès où tous les membres sauront y trouver leur compte.

Planifier la relève

La transmission d’une entreprise repose sur l’élaboration et l’implantation d’un projet de relève. Le dirigeant d’une entreprise familiale qui songe à la planification de sa relève et de sa succession doit s’interroger sur plusieurs enjeux, soit :

• la survie de son entreprise;
• le développement du talent de ses enfants;
• la préparation de sa relève;
• le choix de son successeur;
• la transition de la propriété, du leadership et du contrôle de son entreprise;
• l’assurance d’un revenu adéquat à la retraite;
• la protection de son patrimoine familial;
• la réduction des impôts.

Raymond Chabot Grant Thornton a développé une approche intégrée de transfert d’entreprise, basée sur la réalité des entrepreneurs, qui tient compte des aspects humains, stratégiques, financiers et fiscaux du processus de transfert d’entreprise. Informez-vous auprès de votre conseiller.

Plus un dirigeant détermine à l’avance ses objectifs et amorce tôt le processus de transmission de son entreprise, plus son plan successoral aura de chances de réussir. Il doit planifier le moment prévu de son retrait de l’entreprise, ses besoins financiers à la retraite et la façon dont il compte utiliser les ressources de l’entreprise familiale pour les financer.

La relève d’une entreprise devrait se planifier plusieurs années avant le départ à la retraite de l’entrepreneur.