Modules
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Abréviations
Voir Abréviations
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Nouveautés – Système fiscal
Voir Nouveautés – Système fiscal -
1- Système fiscal
Voir 1- Système fiscal -
2- Déclaration de revenus
Voir 2- Déclaration de revenus -
3 – Paiement des impôts
Voir 3 – Paiement des impôts -
4 – Mesures administratives
Voir 4 – Mesures administratives -
5 – Divulgation volontaire
Voir 5 – Divulgation volontaire -
6 – Pénalités aux tiers
Voir 6 – Pénalités aux tiers -
7 – Accès électronique aux dossiers personnels
Voir 7 – Accès électronique aux dossiers personnels -
8 – Paiements en ligne
Voir 8 – Paiements en ligne
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Nouveautés – L'individu et la famille
Voir Nouveautés – L'individu et la famille -
1 – Définitions
Voir 1 – Définitions -
2 – Aide aux parents
Voir 2 – Aide aux parents -
3 – Pension alimentaire
Voir 3 – Pension alimentaire -
4 – Aide à la propriété
Voir 4 – Aide à la propriété -
5 – Autres crédits et mesures d'aide
Voir 5 – Autres crédits et mesures d'aide -
6 – Mesures de transfert entre conjoints
Voir 6 – Mesures de transfert entre conjoints -
7 – Fractionnement du revenu
Voir 7 – Fractionnement du revenu
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Nouveauté – Éducation
Voir Nouveauté – Éducation -
1 – Revenus
Voir 1 – Revenus -
2 – Déductions et crédits
Voir 2 – Déductions et crédits -
3 – Régime enregistré d'épargne-études
Voir 3 – Régime enregistré d'épargne-études -
4 – Régime d'encouragement à l'éducation permanente
Voir 4 – Régime d'encouragement à l'éducation permanente
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Nouveauté – Santé, aînés et aidants naturels
Voir Nouveauté – Santé, aînés et aidants naturels -
1 – Crédit pour frais médicaux
Voir 1 – Crédit pour frais médicaux -
2 – Personnes handicapées
Voir 2 – Personnes handicapées -
3 – Aide au logement – aînés et personnes handicapées
Voir 3 – Aide au logement – aînés et personnes handicapées -
4 – Autres mesures d'aide aux aînés
Voir 4 – Autres mesures d'aide aux aînés -
5 – Aidants naturels
Voir 5 – Aidants naturels -
6 – Régime enregistré d'épargne-invalidité
Voir 6 – Régime enregistré d'épargne-invalidité -
7 – Indemnité pour essai clinique – Québec
Voir 7 – Indemnité pour essai clinique – Québec
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Nouveautés – Employés
Voir Nouveautés – Employés -
1 – Avantages imposables
Voir 1 – Avantages imposables -
2 – Options d'achat d'actions
Voir 2 – Options d'achat d'actions -
3 – Avantages non imposables
Voir 3 – Avantages non imposables -
4 – Dépenses liées à un emploi
Voir 4 – Dépenses liées à un emploi -
5 – Mesures incitatives pour les travailleurs
Voir 5 – Mesures incitatives pour les travailleurs -
6 – Employés à pourboires – Québec
Voir 6 – Employés à pourboires – Québec -
7 – Nouveaux diplômés travaillant en région – Québec
Voir 7 – Nouveaux diplômés travaillant en région – Québec -
8 – Spécialistes étangers – Québec
Voir 8 – Spécialistes étangers – Québec -
9 – Pompiers volontaires et volontaires participant à des activités de recherche et de sauvetage
Voir 9 – Pompiers volontaires et volontaires participant à des activités de recherche et de sauvetage -
10 – Remboursement de TPS/TVH et TVQ
Voir 10 – Remboursement de TPS/TVH et TVQ -
11- Traitement différé
Voir 11- Traitement différé
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1 – Exploiter une entreprise
Voir 1 – Exploiter une entreprise -
2 – Fin d'exercice financier
Voir 2 – Fin d'exercice financier -
3 – Revenus
Voir 3 – Revenus -
4 – Pertes d'entreprise
Voir 4 – Pertes d'entreprise -
5 – Mesures incitatives pour les travailleurs
Voir 5 – Mesures incitatives pour les travailleurs -
6 – Dépenses générales d'entreprise
Voir 6 – Dépenses générales d'entreprise -
7 – Cotisations patronales
Voir 7 – Cotisations patronales -
8 – TPS/TVH et TVQ
Voir 8 – TPS/TVH et TVQ -
9 – Crédits d'impôts
Voir 9 – Crédits d'impôts -
10 – Agriculture
Voir 10 – Agriculture -
11 – Actionnaire dirigeant
Voir 11 – Actionnaire dirigeant -
12 – Incorporation des professionnels
Voir 12 – Incorporation des professionnels
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Nouveautés – Placements
Voir Nouveautés – Placements -
1 – Nature des transactions
Voir 1 – Nature des transactions -
2 – Gain ou perte en capital
Voir 2 – Gain ou perte en capital -
3 – Déduction pour gains en capital
Voir 3 – Déduction pour gains en capital -
4 – Incitatifs aux entrepreneurs canadiens
Voir 4 – Incitatifs aux entrepreneurs canadiens -
5 – Revenus d'intérêts
Voir 5 – Revenus d'intérêts -
6 – Revenus de dividendes
Voir 6 – Revenus de dividendes -
7 – Comparaison des revenus de placements
Voir 7 – Comparaison des revenus de placements -
8 – Placements étrangers
Voir 8 – Placements étrangers -
9 – Location
Voir 9 – Location -
10 – Dépenses d'intérêts et de frais financiers
Voir 10 – Dépenses d'intérêts et de frais financiers -
12 – Compte d'épargne libre d'impôt
Voir 12 – Compte d'épargne libre d'impôt -
11 – Régimes d'investissement
Voir 11 – Régimes d'investissement -
13 – Impôt minimum de remplacement
Voir 13 – Impôt minimum de remplacement -
14 – Sociétés de portefeuille
Voir 14 – Sociétés de portefeuille
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1 – Régime enregistré d'épargne-retraite
Voir 1 – Régime enregistré d'épargne-retraite -
2 – Fonds enregistré de revenu de retraite
Voir 2 – Fonds enregistré de revenu de retraite -
3 – Régimes de retraite mis en place par l'employeur
Voir 3 – Régimes de retraite mis en place par l'employeur -
4 – Fractionnement du revenu de pension
Voir 4 – Fractionnement du revenu de pension
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1 – Convention fiscale
Voir 1 – Convention fiscale -
2 – Séjours aux États-Unis
Voir 2 – Séjours aux États-Unis -
3 – Biens immeubles aux États-Unis
Voir 3 – Biens immeubles aux États-Unis -
4 – Droits successoraux américains
Voir 4 – Droits successoraux américains -
5 – Numéro d'identification fiscal individuel
Voir 5 – Numéro d'identification fiscal individuel -
6 – Régimes d'assurance maladie gouvernementaux
Voir 6 – Régimes d'assurance maladie gouvernementaux -
7 – Taux d'imposition
Voir 7 – Taux d'imposition
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Nouveauté – Planification successorale
Voir Nouveauté – Planification successorale -
1 – Entreprise familiale
Voir 1 – Entreprise familiale -
2 – Gel successoral
Voir 2 – Gel successoral -
3 – Fiducie de gel
Voir 3 – Fiducie de gel -
4 – Assurance vie
Voir 4 – Assurance vie -
5 – Planification testamentaire
Voir 5 – Planification testamentaire
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Nouveauté – Décès
Voir Nouveauté – Décès -
1 – Responsabilités fiscales
Voir 1 – Responsabilités fiscales -
2 – Déclarations de revenus
Voir 2 – Déclarations de revenus -
3 – Revenus
Voir 3 – Revenus -
4 – Régimes enregistrés
Voir 4 – Régimes enregistrés -
5 – Déductions et crédits d'impôt
Voir 5 – Déductions et crédits d'impôt -
6 – Revenus de la succession
Voir 6 – Revenus de la succession -
7 – Prestations au décès
Voir 7 – Prestations au décès -
8 – Montants remboursés par la succession
Voir 8 – Montants remboursés par la succession -
9 – Distribution des biens
Voir 9 – Distribution des biens -
10 – Frais d'homologation
Voir 10 – Frais d'homologation
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