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Mis à jour le 23 janvier 2024
Avec les possibilités de télétravail qui se multiplient, il peut être tentant d’établir son domicile à l’étranger tout en poursuivant ses activités au Canada. Quels en sont les impacts fiscaux?
En raison de la flexibilité qu’entraîne le travail à domicile, certains entrevoient cette nouvelle réalité comme une occasion de « suivre le soleil » en posant leur ordinateur et leur téléphone dans un pays étranger. Cependant, connaissez-vous les impacts fiscaux rattachés à un tel changement?
Attention aux impacts fiscaux
Lorsque vous envisagez l’option de faire du télétravail dans un autre pays, que ce soit de façon permanente ou temporaire, il est essentiel de comprendre les impacts fiscaux du télétravail à l’étranger. Est-ce que je devrai payer des impôts dans mon pays d’accueil? Est-ce que mon employeur sera affecté par ma décision de travailler de l’étranger?
Il peut y avoir plusieurs impacts au télétravail à l’étranger en ce qui concerne la fiscalité personnelle et les obligations de conformité qui en découlent, et ce, tant dans le pays de résidence que dans le pays d’accueil. Plusieurs questions doivent être soulevées avant de prendre la décision d’aller travailler à l’étranger.
De plus, il est aussi important que votre employeur sache que vous projetiez de travailler d’un autre pays, car il aura, lui aussi, des obligations fiscales à considérer et des impacts juridiques pourraient s’ensuivre.
Que faut-il considérer avant de travailler de l’étranger?
Avant d’exercer son emploi dans un autre pays, différents éléments fiscaux doivent être considérés. L’application des lois de l’immigration et du travail du pays d’accueil devra également être prise en compte.
Qu’en est-il de ma résidence fiscale?
- Est-ce que je conserve ma résidence fiscale au Canada?
- Est-ce possible que, en vertu des lois fiscales du nouveau pays, je devienne résident fiscal de ce pays?
- Y a-t-il une convention fiscale entre le Canada et le pays où je souhaite m’installer (même si ce n’est que pour quelques mois)?
Que dois-je faire pour mon employeur?
- Mon employeur a-t-il une objection à ce que je travaille de l’étranger?
- Comment mon employeur décidera-t-il de gérer ces risques?
- Les obligations fiscales pour mon employeur seront-elles différentes?
- Mon employeur devra-t-il demander une dispense au pays d’accueil afin d’éviter des conséquences fiscales?
Quelles sont mes obligations fiscales?
- Combien de temps puis-je partir avant que mon départ n’affecte ma déclaration fiscale au Canada et dans le pays d’accueil?
- Dois-je produire des déclarations de revenus dans le pays d’origine ou le pays d’accueil?
- Où dois-je payer mes impôts et mes charges sociales?
- Y aura-t-il une double imposition?
- Si je décide de prolonger mon départ du Canada, est-ce que cela changera mes plans et obligations fiscales auxquels j’avais déjà pensé?
Tant pour l’employé que pour l’employeur, les réponses à ces questions pourraient être déterminantes. Il est donc important de répondre à celles-ci afin d’éviter de mauvaises surprises. Il est probable que les impacts fiscaux ne vous empêcheront pas de partir travailler à l’étranger pour quelque temps.
Néanmoins, bien se préparer en parlant à son employeur et en consultant un spécialiste en fiscalité internationale vous permettra de mieux profiter de cette belle aventure en toute sécurité, peu importe où vous décidez d’aller, car vous saurez quels en sont les impacts.