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Pour une entreprise, la propriété intellectuelle peut représenter l’actif le plus important. Comment en mesurer la valeur?
La valeur d’une propriété intellectuelle doit être analysée en fonction de la rentabilité future qu’elle est susceptible de générer. Les revenus et profits qui en découlent peuvent provenir :
- de l’utilisation directe de cette propriété dans le cadre des activités de l’entreprise;
- de la vente d’un droit d’utilisation de cette propriété intellectuelle, exclusif ou non;
- de la barrière à l’entrée qu’elle crée pour les compétiteurs.
Qu’est-ce qu’une propriété intellectuelle?
Tout d’abord, rappelons ce qui englobe le terme « propriété intellectuelle ». Selon l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, ce terme désigne les œuvres de l’esprit : inventions; œuvres littéraires et artistiques; dessins, modèles et emblèmes; noms et images utilisés dans le commerce. On peut les diviser en deux catégories principales :
- la propriété littéraire et artistique, où l’on retrouve notamment les droits d’auteurs;
- la propriété industrielle, qui regroupe les technologies brevetées et non brevetées, les marques de commerce, les dessins et secrets industriels, les codes de programmation d’application et de logiciels, les algorithmes, etc.
Pour être valorisée, une propriété intellectuelle doit obligatoirement :
- être identifiable;
- avoir une preuve de son existence;
- avoir une preuve de propriété;
- pouvoir être protégée légalement;
- pouvoir être transférable;
- pouvoir générer une profitabilité qui est spécifique et qui peut être isolée des autres actifs de l’entreprise.
Comment déterminer la valeur d’une propriété intellectuelle?
De nombreux facteurs influencent la valeur d’une propriété intellectuelle. Pour la déterminer, vous devez tenir compte, bien sûr, de la rentabilité générée directement par son utilisation, mais aussi du modèle d’affaires qui pourrait permettre de maximiser les profits futurs tirés de la propriété.
Les éléments suivants influenceront la valeur de la propriété intellectuelle :
- la taille du marché pour cette propriété intellectuelle;
- sa reconnaissance dans le marché;
- l’avantage économique que la propriété intellectuelle peut conférer à son utilisateur;
- sa durée de vie utile (tenez compte de la date du brevet ou de la date de création du droit d’auteur);
- les barrières à l’entrée que crée la propriété intellectuelle (quel degré de réduction de la concurrence);
- la profitabilité additionnelle générée par la propriété intellectuelle comparativement à un produit ou à une marque générique;
- le degré de protection de la propriété intellectuelle (par exemple, la force du brevet);
- la capacité de la concurrence de développer une propriété similaire sans contrevenir aux lois;
- les produits substituts à la propriété intellectuelle existants.
Quelles sont les méthodes de calcul de la valeur d’une propriété intellectuelle?
La valorisation d’une propriété intellectuelle se fait généralement sur la base des profits qu’elle peut générer dans le futur à son propriétaire. Il existe essentiellement deux méthodes couramment utilisées :
- une actualisation des flux monétaires futurs basée sur la méthode de l’évitement des redevances, c.-à-d. en calculant un pourcentage de redevance approprié sur les ventes futures de la propriété intellectuelle;
- une actualisation des flux monétaires futurs basée sur la méthode du bénéfice excédentaire, c.-à-d. du bénéfice généré exclusivement par la propriété intellectuelle.
Dans les deux cas, il s’agit d’estimer les profits pouvant être générés exclusivement par la propriété intellectuelle et de leur appliquer un taux de rendement selon les chances d’atteindre cette profitabilité (notamment selon les éléments de valeur présentés précédemment).
Lors d’une acquisition, d’une vente, de l’obtention d’un financement, ou tout simplement lors de la mise en place d’une stratégie de commercialisation, la propriété intellectuelle d’une entreprise doit être estimée à sa juste valeur. N’hésitez pas à communiquer avec un conseiller pour vous accompagner au cours de cette analyse complexe, mais combien importante.