Aperçu d’IFRS 17 Contrats d’assurance

L’équipe IFRS de Grant Thornton International a publié le premier bulletin de la série Insights into IFRS 17 (en anglais seulement) :

L’International Accounting Standards Board (IASB) a publié IFRS 17 Contrats d’assurance, qui remplace IFRS 4 Contrats d’assurance, une norme provisoire.

La nouvelle norme est entrée en vigueur pour les périodes de présentation de l’information financière annuelle ouvertes à compter du 1^er janvier 2023. Comme l’indique son libellé, IFRS 17 traite de la comptabilisation des contrats d’assurance plutôt que d’être clairement destinée aux sociétés d’assurance.

En conséquence, la norme s’applique autant aux contrats d’assurance établis par des sociétés d’assurance ou actives dans un autre secteur.

La série Insights into IFRS 17 explique les principaux éléments de la norme et offre un aperçu de son application et de son incidence.

Le premier bulletin de la série se concentre sur le champ d’application de la norme, en particulier en ce qui concerne les contrats établis par des sociétés actives dans d’autres secteurs que l’assurance ainsi que leurs activités. Il vise à donner une vue d’ensemble des principaux risques et points à prendre en compte pour évaluer si un contrat entre dans le champ d’application d’IFRS 17.

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