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L’équipe IFRS de Grant Thornton International a publié IFRS Viewpoint – Configuration or customisation costs in a cloud computing arrangement (en anglais seulement).
La série IFRS Viewpoint fournit des informations sur l’application des IFRS dans des situations complexes. Chaque édition mettra l’accent sur un aspect des normes dont l’application est difficile ou pour lequel il existe peu de directives.
Cette édition présente des indications sur la comptabilisation des coûts de configuration ou de personnalisation du logiciel d’application d’un fournisseur dans le cadre d’un accord de type logiciel-service.
Problématique
L’International Financial Reporting Interpretations Committee (IFRIC) a reçu une demande concernant la manière dont un client doit comptabiliser les coûts de configuration ou de personnalisation du logiciel d’application d’un fournisseur dans le cadre d’un accord de type logiciel-service. Une grande diversité de pratiques s’est développée, et l’IFRIC a déterminé qu’il était à propos de publier une décision à cet égard dans le cadre de son programme de travail.
L’IFRIC a déterminé qu’il existe déjà suffisamment de lignes directrices dans les normes comptables pertinentes et que, par conséquent, aucune modification des normes comptables n’était nécessaire. La justification de cette conclusion, qui fait partie de l’interprétation des IFRS, est exposée dans la décision rendue dans le cadre du programme de travail de l’IFRIC.